Dernière mise à jour le 26 février 2017

PROPRIÉTÉ DU SITE
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Propriétaire :
L’Arbre à Graines
Association régie par la loi du 1er juillet 1901
N° RNA (Répertoire National des Associations) : W133025598
N° SIRET : 824 770 465 00014
Code APE : 8520Z
Siège social : 40 Chemin des Cyprès Bleus – 13400 AUBAGNE

Hébergeur :
OVH
SAS au capital de 500 k€
RCS : Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE : 721Z – N° TVA : FR 22 424 761 419 00011
Siège social : 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France.

Création et maintenance du site :
L’Atelier Chammassilia, d’après le template Ambition de Theme Horse.

 

UTILISATION DU SITE
Le site www.larbreagraines.org a pour vocation de renseigner les utilisateurs sur l’ensemble des activités proposées par l’association L’Arbre à Graines.
Nous veillons à ce que le site www.larbreagraines.org soit mis à jour régulièrement et vous soit agréable à la lecture et à la compréhension.
Toutes les informations indiquées sur le site www.larbreagraines.org sont données à titre indicatif et sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
La présente page concernant les mentions légales peut elle aussi subir une mise à jour, nous vous invitons donc à la relire régulièrement.

 

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Données numériques :
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Les formulaires de paiement en ligne concernant les adhésions et les dons sont générés par HelloAsso.
Il vous est proposé de laisser un pourboire à HelloAsso lors de vos transactions. C’est facultatif, mais c’est leur seule rémunération, nous vous invitons donc à faire un petit geste !
Pour toute question concernant vos paiements en ligne, vous pouvez consulter la page Ressources du site HelloAsso.